Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT SOUR
GAYE ET CIE, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
97693925
Date de dépôt :
05/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2007

Présentation de la marque SAINT SOUR

Déposée le 5 septembre 1997 par GAYE ET CIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT SOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est GAYE ET CIETODO domicilié(e) 24120 TERRASSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 580 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque SAINT SOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT SOUR est expirée depuis le 5 septembre 2007.

GAYE ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D'ANTAN , LOU PEYTROCORIEN , LOU JACOU


GAYE ET CIE, société en nom collectif - 24120 TERRASSON - France - SIREN 646580027


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Volailles (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus). Volailles vivantes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.